1. Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site http://www.pompes-funebres-bouzonville.fr
1.1 Directeur de publication :
AVISCOM Sarl
3 Boulevard de l’Europe
F – 68100 MULHOUSE
Tel + 33 389 56 01 49

1.2 Programmation et développement web : APOG : 61 Quai du Forst – 68200 Mulhouse

1.3 Hébergement : APOG : 61 Quai du Forst – 68200 Mulhouse

2. Droits d’auteur

Le présent site constitue une oeuvre dont « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » ou de tiers ayant autorisé la « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville », est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

3. Droits des marques

D’autres marques sont également citées , elles sont utilisées par « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par la « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville ». La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.

4. Informations sur les services et prestations

Ces écrans constituent une présentation générale des activités de « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville ».
« Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux services et produits, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville », de ses membres ou de ses employés.

5. Données personnelles et autres données

Vous pouvez naviguer sur ce site de façon anonyme sans donner la moindre information vous concernant.

« Cookies » :
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. Il nous permet simplement d’enregistrer des Mentions relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de manière adéquate.

Liens hypertextes :
La mise en place d’un lien hypertexte vers ce site nécessite une autorisation préalable écrite de « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville ». Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site.
« Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de ce site , et ne peuvent supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

6. Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville », ses membres, ni ses employés ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations sur les prestations proposées par « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de « Pompes Funèbres Barth - Bouzonville ».
L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales

« Pompes Funèbres Barth - Bouzonville » se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.